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Actes notariés sur la commune de FRESSELINES
Contrôle d'acte notarié du 03/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean CHAMBORT , à
- Louis DELAGE , montant 320 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PB050011
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Contrôle d'acte notarié du 03/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel MALESSET , à
- Claude MINAUD , montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 05/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean DUCHIRON , à
- Claude LASNIER , montant 56 LIvres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 11/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jeanne ?IN?NET , et autres à
- François LASNIER
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 13/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 28?
Le notaire ... BERTRANT , exerçant à : Lourdoueix St Pierre
Personnes concernées :
- Louise GAY , au profit de
- Pierre CHARASSON , montant 33 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 13/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION
Le notaire ... MERLE , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Michel PEIRAUT , et autres au profit de
- François LASNIER
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 19/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION
Le notaire ... BERTRANT , exerçant à : Lourdoueix
Personnes concernées :
- Silvaine JAMET , à
- François JAMET , montant 120 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonarde DELAGRANGE , et
- Sébastien ALAMASSÉ , montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION VIDIMUS D'UN ACTE SIMPLE
Le notaire ... BERTRANT , exerçant à : Lourdoueix
Personnes concernées :
- Pierre TILLOT , demandeur
- Charles ANDRÉ , par Rossignol
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 21/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BILLET SOUS SEING PRIVÉ DU 8
Le notaire ... ...
Personnes concernées :
- Léonard AUZANET , au profit de
- François PERIOT , montant 8 LIvres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 21/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Robert DESAINTMAUR , à
- Jean VESCHERE , montant 300 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 21/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : ACTE SIMPLE DE DÉCHARGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François TARDIVEAU , à
- Jean FAUCONEAUX ? , concierge
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 25/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES EN BERRY DU 19
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Antoine LACHAY , à
- Blaise THOMAS , montant 8 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 26/01/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre ALASNIER , à
- Julien DELACHARPAGNE , montant 15 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 02/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BILLET SOUS SEING PRIVÉ DU 12/08/1709
Le notaire ... ...
Personnes concernées :
- Monsieur (DE) GARGILESSE , à
- Monsieur (DE) MOULINNEUF , 14 boisseaux de froment et 14 boisseaux de seigle
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 04/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Julien COLLIN , à
- Claude BERGERIE , montant 21 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 05/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 24 JANVIER
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Louise CONSCIENCE , à
- Claude LABERTE , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 29 JANVIER
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Robert Et Michel DELACOSTE , à
- Gabriel DELAROCHE , montant 27 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 2
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel JAUDIÉ , au profit de
- Silvain DELAVERDANT , montant 10 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François PATRIJAUT , à
- Léonard BONESME , montant 28 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 23 JANVIER
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Louise PEIRONET , à
- Claude LASNIER , montant 80 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 02
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain VALET , et
- Marguerite DELAMARCHE , montant des 2 constitutions en alliés 90 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 08/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 25
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean PATRY , au profit de
- Jean DELACHASSAGNE , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 08/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER ET VALLANTIN , exerçant à : Fresselines et Nouzerolles
Personnes concernées :
- François TARDIVAU , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant en principal 150 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 11/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 1ER
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Julien AUPETY , à
- Barthélémy DESBORDES , montant 111 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 11/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 1ER
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELAMARCHE , contre
- Martial NADAUD , et autres, montant 339 Livres 5 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 11/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jeanne POIRIER , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 28 et 88 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 11/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 31 JANVIER
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Louis SUDRE , à
- Claudie ADENIS , montant 45 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 11/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRATS DE MARIAGES
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Silvain Et Gabriel TARDIVEAU , avec
- Marie COUILLON , et
- Gabrielle JACQUARD , montant en alliés 195 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 19/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 18
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien AUMASSON , au profit de
- Silvain DELAMARCHE , montant 59 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 19/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 18
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marie DELAROCHE , à
- Silvain DELAMARCHE , montant 99 Livres 2 Sols 9 Deniers
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 19/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 18
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain GOUNOT , et
- Silvain LASNIER , à
- Silvain DELAMARCHE , montant 426 Livres 15 Sols
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 19/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jeanne PATINET , à
- Léonard JEANROCQ , montant 15 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : AVIS DÉLIBÉRATOIRE DU 11
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Les Habitants ... , à
- Robert DESAINTMAUR , et
- Gabriel DASSY
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 23/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien Et Jean CAMUZET , au profit de
- Jean VESCHERE , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 9
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel CHICAUD , au profit de
- Françoise BOUTILAT , montant en principal 107 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Sébastien CHOMETTE , à
- Claude LASNIER , Montant 73 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julienne DUCHIRON , à
- Mathieu COLLAS , montant 5 Livres 10 Sols
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 23/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... ALASSAUNIÈRE , exerçant à : le Bézageau
Personnes concernées :
- Léonard JEANROCQ , au profit de
- (dame) Agnès ROUSSEAU , montant 255 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 23/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BILLET SOUS SEIN PRIVÉ DI 01/07/1709
Le notaire ... ...
Personnes concernées :
- ... MILLIAUD , au profit de
- Monsieur (DE) BAUDINAUT , montant 6 Livres 10 Sols
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Nature de l'enregistrement : TRANSACTION DU 9
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Charles PERUSSAU , et
- Michel JEANROCQ , montant 350 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 23/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRÔLE D'UN BILLET SOUS SEIN PRIVÉ DU 18/9/1690
Le notaire ... ...
Personnes concernées :
- Claude TARDIVEAU , au profit de
- Silvain CHAVIOU ? , montant 83 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/02/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES À RENTE CONSTITUÉE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jacques DELAROCHE , à
- Jean GLÉNISSON , 110 Livres en principal
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 02/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : DÉLAISSEMENT D'HÉRITAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claude BOUCHIÉ
- François Et Julien DUCHIRON , montant 90 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 02/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel MERLIN , à
- Gabriel DELAROCHE , montant 15 Livres et 16 septiers de grains
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 12/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jeanne MIGNET , à
- Jean DISSANDRE , procureur à Guéret
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 15/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OFFRE PURE ET SIMPLE AVEC PROTESTATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Charles PERUSSEAU , contre
- Louise TIERCELIN
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 19/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain PALANCHÉ , à
- Silvain BERNARD , montant 25 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-PB050013
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Contrôle d'acte notarié du 22/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 15
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Fiacre BLANCHET , à
- Louise DACY , montant 8 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PB050013
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Contrôle d'acte notarié du 22/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 9
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Catherine DEGUAI , à
- Silvain BARONNET , montant 18 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 22/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain JAUDIÉ , à
- Silvain DELESPINAT , montant 42 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 22/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 10
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jeanne PATINET , au profit de
- Claude LASNIER , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 22/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 15
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean PETIORAT , à
- Léonarde FRESSIGNAUT , montant 32 Livres 12 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 22/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 15
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Julienne PINOT , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 42 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 20
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Mathieu COLLAS , à
- Silvain MESMAIN , montant 180 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION DU 17
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François JEANROCQ , à
- Charles PERUSSEAU , et autres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MAISON DU 18
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Mathurin JUDAS , à
- François TIXERAT , montant 40 Sols par an
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Silvain LÉOTÉ , à
- René DURANT , montant 40 Livres par an
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 30/03/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jeanne CHEZEAU , à
- Silvain DELACOSTE , montant 99Livres 15 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 06/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Ardouin CUJAS , à
- Jean GIZOLME , montant 8 Livres 10 Sols par an
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 06/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 23 MARS
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel DELAROCHE , à
- Silvain PERNIN , montant 15 Livres par an
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 06/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel DELAROCHE , à
- Gabrielle TARDIVAU , montant 75 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 16/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Aimé PAIZEAN , à
- Silvain DELAMARCHE , montant 21 Livres 4 Sols
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 17/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Charles AUSSOULLÉ , à
- Silvain DELESPINAT , montant 46 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 20/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 8
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean MOUSNIER , à
- Léonard TABOURDAU , montant 21 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 20/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 8
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean PAIRON , à
- Léonard TABOURDAU , montant 60 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 20/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 14
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Marie TOURNIOL , à
- Antoine GAY , montant 60 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 21/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien Et Jean ALASNIER , à
- Silvain MESMAIN , montant 74 Livres 2 Sols
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 21/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRÔLE DE 3 BILLETS SOUS SEING PRIVÉ DU 21/10/1709
Le notaire ... ...
Personnes concernées :
- Claude LASNIER , contre
- Anne RIBIÈRE , et
- PERICAUD , son fils, montant 324 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 21/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : RATIFICATION DU 07
Le notaire ... VARILLAUD , exerçant à : Aigurande
Personnes concernées :
- Silvain PETIT , à
- François COGNOIS
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 25/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 9
Le notaire ... ROSSIGNOL , exerçant à : Montchevrier
Personnes concernées :
- Silvain CHARASSON , et
- Madeleine AUVREL , montant des deux en alliés 80 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 25/04/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE DU 9
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Antoine DESCHAMPS , à
- Robert DESAINTMAUR , montant 30 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 04/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DUCHIRON , à
- Silvain MESMAIN , montant 168 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 04/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean VASLET , à
- Germain PEIGNIEN , montant 15 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT D'ARENTEMENT
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François PERIOT , à
- Claude COMBES , montant en principal 500 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 10/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BILLET SOUS SEING PRIVÉ DU 4
Le notaire ... ...
Personnes concernées :
- ... DUPERTUIS , et
- CEDDÉ , (Cédelle?) à
- François PERIOT , montant 65 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 10/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Charles PATRAUD , à
- André ROUDAUD
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 11/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 27/04
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DELESPINAT , et
- Gabrielle DEBOULLÉ , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 11/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MOULIN
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Silvain GOYON , à
- Jean MEIGNANT , meunier, montant par an 160 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 11/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : RÉTROCESSION OU SUBROGATION DE FERME
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean MEIGNANT , à
- René THOMAS , montant 25 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 2
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Bézageau
Personnes concernées :
- Françoise DELACOUST , au profit de
- Silvain DELACOUST , montant 450 livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 22/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES EN BERRY DU 7
Le notaire ... LACOUST , exerçant à : Eguzon
Personnes concernées :
- Silvain DEMASMONTANT , au profit de
- Louis DEBONNEVILLE , montant 37 Livres 10 Sols
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 24/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 12
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin
Personnes concernées :
- Anne Et Marie DELAFAINE , à
- Silvain GOYON , montant 800 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 24/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 12
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin
Personnes concernées :
- Denis JACQUET , à
- Silvain GOYON , seigneur de Moulinneuf, montant 20 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 25/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BILLET SOUS SEING PRIVÉ DU 16
Le notaire ... ...
Personnes concernées :
- Ardouin CUJAS , au profit de
- Jean FRENAIZON , montant 71 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 17
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Antoine DUCLOS , à
- Silvain MESMAIN , montant 23 Livres
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L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : ACTE SIMPLE DU 14
Le notaire ... THOMAS , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Jeanne FLEURY , au profit de
- Jean DUCROS
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : TESTAMENT DU 25/02
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain NADAUD , à
- François PERIOT , montant 16 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 11
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jeanne PATINET , à
- Jean DELACHASSAIGNE , montant 16 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 10
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabrielle POINCÉ ? , à
- François PERIOT , montant 70 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION DU 11
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonarde POISSON , à
- Gabriel DELAROCHE , montant 22 Livres 10 Sols
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Contrôle d'acte notarié du 29/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 17
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Léonard LELONGT , à
- Antoine FRENAIZON , montant 23 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 29/05/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain Et Jacques POISSON , à
- Léonarde FRESSIGANUX , montant 185 Livres 10 Sols
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Contrôle d'acte notarié du 06/06/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION PORTANT OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marie GONNOT , à
- Marie DESAINTMAUR , montant 260Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 12/06/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 29 MAI
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- René GUILLON , au profit de
- Silvain BERNARDET , et enfants, montant 65 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 15/06/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : ACCORD PORTANT OBLIGATION DU 12
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain PEIRAUD , à
- Silvain DELAMARCHE , montant 66 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PB050015
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Contrôle d'acte notarié du 28/06/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION VIDIMUS D'UN ACTE SIMPLE DE 1692
Le notaire ... ROSSIGNOL , exerçant à : Montchevrier
Personne concernée :
- ... ...
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PB050015
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Contrôle d'acte notarié du 01/07/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 18 JUIN
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Martin MARCHAND , au profit de
- Jean HERAUD , montant 208 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : RESCELLEMENT DU 23 JUIN
Le notaire ... MERLE , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Gabrielle DASSY , et
- Gabrielle D'AIGURANDE , et
- Jean PEZANT
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-PB050016
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : INVENTAIRE DU 4
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- (dame) Léonarde DELAMARCHE , requérante, montant 1833 Livres 5 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 20/06
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Louis GABILLAUD , et
- Louise CARA , sa femme à
- François PERIOT , montant 25 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION DU 30 JUIN
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Gabriel VERGNE , à
- Jean VERGNE , montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 12/07/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : RATIFICATION PURE ET SIMPLE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jeanne DUPUIS , à
- Silvain GOYON
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 12/07/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jeanne DUPUIS , à
- Silvain GOYON , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/07/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT D'HYPOTHÈQUE D'HÉRITAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jacques MINAUD , à
- François MANDEROUX , montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/07/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 2
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- François PICARD , à
- Léonard TISSERON , montant 30 LIvres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/07/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAILLETTE DE MÉTAIRIE DU 15
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard VALLANTIN , à
- Julien DESBORDES , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 02/08/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Ardouin DUFRENE , à
- Claude BREDIÉ , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 03/08/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Martin MARCHAND , à
- Silvain LÉOTÉ , montant 77 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 08/08/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marguerite POISSON , à
- Léonarde DELAGRAVE , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 18/08/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Henri BARONNET , à
- Léonarde PAIRAUD , montant 60 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 18/08/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION ET TRANSPORT DU 10
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Simon BARONNET , à
- Jacques CAMART , montant 200 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 18/08/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 13
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel DASSY , au profit de
- Gabriel DELACOSTE , montant 18 septiers de seigle
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 18/08/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Philippe HERAUD , à
- Silvain DENTREVAUT , montant 60 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/08/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Fiacre BLANCHET , à
- François CHEROUX , montant 14 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/08/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean DEVILLENEUVE , au profit de
- Pierre DUBEAUST , montant 85 Livres en principal
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/09/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claude COMBES , à
- François PERIOT , commis, montant 63 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 12/09/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- René TURPIN
- Philippe Antoine TURPIN
- Madeleine TURPIN
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 13/09/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... ?
Personnes concernées :
- Léonarde FRESSIGNAUX , à
- Gabriel CHAVEGRAND , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 21/09/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 17
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien LEGRAND , à
- Silvain BERNARDET , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 21/09/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION VIDIMUS D'UN ACTE SIMPLE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien TARDIVAU , requérant contre
- Marguerite DURIEUX
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 24/09/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE ET CESSION DE DROITS
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonarde (DE) SAINT MAUR , au profit de
- Claude (DE) SAINT MAUR , montant 400 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 06/10/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Silvain BARONNET , au profit de
- Léonard BOISLINARD , montant 472 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 06/10/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marguerite POISSON , à
- Silvain BERNARDET , montant 21 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 08/10/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : INVENTAIRE DU 27 SEPTEMBRE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Françoise AUGAY , requérante, montant 374 Livres 18 Sols
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 08/10/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard TARDIVAU , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant en principal 152 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 22/10/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELAMARCHE , contre
- Antoine PERNAUX , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 29/10/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Gabriel PEIRON , à
- Louis COMBES , montant 62 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 01/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DELAVALETTE , à
- Marguerite DHENRY , montant 14 Livres 5 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 02/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 2
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- François CHARPENTIER , à
- André LELONGT , montant 25 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 02/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : RATIFICATION PURE ET SIMPLE D'UNE RENTE DU 28 OCTOBRE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Silvain COQUELET , à
- Gabriel DUMONT , montant 20 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 02/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain JAUDIÉ , à
- Léonarde FRESSIGNAUD , montant 28 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 02/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 28 OCTOBRE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Silvain MOULINBLANC , à
- Charles DELOUCHE , montant 24 livres 5 Sols et 25 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 16/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Barthélémy LAMOUREUX , au profit de
- Claude BERGERIE , montant 3 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION VIDIMUS D'UN ACTE SIMPLE EN DATE DU 14
Le notaire ... GUILLEROT , exerçant à : la Chapelle
Personne concernée :
- ... ... , acte passé par feu Mongie
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BILLET SOUS SIGNATURE PRIVÉE DU 04/02/1710
Le notaire ... ...
Personnes concernées :
- Silvain DELAROCHE , au profit de
- Claude LASNIER , montant 180 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 11
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Antoine GIZOLME , et
- Marie Marguerite BERTRANT , montant en alliés 2900 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- René GUILLON , au profit de
- François PERIOT , montant 120 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE D'IMMEUBLES DU 16
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jacques JAUDIÉ , à
- François DELACOSTE , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BILLET DU 21/09/1710
Le notaire ... ...
Personnes concernées :
- ... PERICAUD , au profit de
- Léonarde DELAGRAVE , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 24/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DE JOURNALIERS
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain LABERTE , et
- Léonarde COLLAS , montant évalué à 50 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 27/11/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain BOUSSARDON , et
- Silvaine AUJAY OU AUGAY , montant en alliés 3000 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 05/12/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION PURE ET SIMPLE
Le notaire ... GUILLEROT , exerçant à : La Chapelle
Personnes concernées :
- Jean DEGONILLON , à
- Léonard DEGONILLON , à Paris
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 14/12/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jeanne DELACOSTE , à
- Léonard BONNESME , montant 20 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 26/12/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain CAILLIAT , à
- Gervais DELAMARCHE , montant 25 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-PB050018
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Contrôle d'acte notarié du 27/12/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Silvain GONNOT , à
- Jean DELESPINAT , montant 32 Livres 6 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PB050018
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 27/12/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Martial NADAUD , à
- Silvain DELAMARCHE , montant 61 Livres 12 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PB050018
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 28/12/1710 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François PERIOT , à
- Mathurin CARAT , vigneron, montant 30 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PB050018
www.geneal23.12r.org