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Actes notariés sur la commune de FRESSELINES
Contrôle d'acte notarié du 01/01/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean JAYAT , à
- Silvain DESCHAMPS , montant 11 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PB050005
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Contrôle d'acte notarié du 18/01/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean COLLAS , à
- Louis COMBES , montant 10 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 18/01/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean LANSADE , au profit de
- Pierre GALATEAU , montant 20 Livres 3 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 18/01/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean POISSON , à
- François POIRIER , montant 90 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 02/02/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard CHAVEGRAND , à
- Jeanne GONNOT , montant 7 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 02/02/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCÈS-VERBAL D'INCENDIE DU 27/01
Le notaire ... PAYEN , exerçant à : Orsennes
Personne concernée :
- Pierre PERIOT , requérant
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 03/02/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jeanne GONNOT , à
- Robert CHAVEGRAND , montant 60 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 03/02/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel LAPINE , à
- Thomas BOIRON , montan 76 Livres 11 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 10/02/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jeanne GONNOT , à
- Silvain GOUNOT , montant 69 Livres d'une part et 30 Livres d'autre
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 12/02/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION DE DROITS MEUBLES ET IMMEUBLES DU 10
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Gabriel DELAROCHE , à
- André DELAROCHE , montant 150 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 12/02/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 5
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean JUSAUME , et
- Françoise DELACOSTE , montant des deux constitutions en alliés 80 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 12/02/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 5
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : Le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Léonard LÉGÉ , et
- Catherine MASSET , montant 90 Livres les deux
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 12/02/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 2
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Silvain MARCHAND , à
- François BLANCHET , 3 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 12/02/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION DE DROITS MOBILIAIRES DU 5
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Silvain MORLON , à
- Jean MITON , montant 450 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 12/02/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean PETIORAT , et
- Louise PATRIJAUD , montant des deux 190 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 08/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION VIDIMUS D'UN CONTRAT DE MARIAGE PAR ACTE SIMPLE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : Le Tarterin (Orsennes)
Personne concernée :
- Le Sieur PRUNGAUD , requérant
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 09/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Blaise TARDIVEAU , à
- Gabriel DELAROCHE , 12 septiers de seigle évalués à 90 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 17/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION PORTANT TRANSACTION DU 15
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel DASSY , et
- Le Sieur PAPINEAU , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 17/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 4
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELAMARCHE , à
- Silvain LASNIER , et alliés, montant avec le cheptel 50 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 17/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 4
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELAMARCHE , au profit de
- Julien GONNOT , montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 17/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard JOANNAUD , à
- Silvain DUCHAMPION , montant 16 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 17/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- François LASNIER , à
- Jean COLLAS , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 19/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 11
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel DELAROCHE , à
- Claude ALLELY , évalué à 50 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 19/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvaine GENDRAUD , au profit de
- Léonard GUICHARD , montant 96 Livres 16 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 19/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Simon GILLOT , au profit du
- Sieur (DE) BELAIR DELAROCHE , 20 septiers de seigle
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 19/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 11
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain VILLARD , au profit de
- Silvain DELAMARCHE , montant 45 Livres 5 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel DELAROCHE , à
- Silvain DELAFAYE , montant 50 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Sébastien DELAVALETTE , à
- Jean DELAMARCHE , montant 534 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 22
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien LEGRAND , au autres au profit de
- PERIOT , montant 60 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 29/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION PORTANT DÉSISTEMENT D'HÉRITAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien DELACHARPAGNE , et
- Pierre ALASNIER , montant 150 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 29/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DELACOSTE , au profit de
- Pierre ALASNIER , montant 16 Livres 6 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 29/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Joseph DELACOSTE , au profit de
- Jean DELACHASSAIGNE , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 29/03/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Simon GUILLON , à
- Etienne POIRIER , montant 33 Livres 10 Sols et 6 septiers de seigle
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 08/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME ET CHEPTEL DU 2
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard GOUNOT , au profit de
- François PERIOT , montant 50 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 08/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BILLET SOUS SEING PRIVÉ DU 20/02/1698
Le notaire ... ...
Personnes concernées :
- ... PASCAUD , vigneron, au profit de
- Jacques DELAROCHE , montant 113 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 13/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 2
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Barthélémy AUPLAT , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 29 Livres et 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Le numéro de la photo est 23087-PB050007
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Contrôle d'acte notarié du 13/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain CAILLIAT , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 29 Livres et 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 13/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 1ER
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean COLLAS , et
- Léonard GLOMEAUX , à
- François PERIOT , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 13/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean COLLAS , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 27 Livres d'une part et 14 boisseaux de seigle de l'autre
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 20/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 12
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard GLOMEAU , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 25 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 20/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 14
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain JACQUET , à
- Claude LASNIER , montant 8 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 20/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION PORTANT VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Joseph PETY , à
- Léonarde PETY , montant 340 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 20/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 8
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean TOURTAU , à
- Jean PATRY , montant 22 Livres 10 Sols
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 21/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... DELAFONT , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Pierre GIRAUD , à
- André LABOURET , montant 180 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 22/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 10
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Sébastien DELAVALETTE , au profit de
- Robert DESAINTMAUR , montant 125 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 22/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... DELAFONT , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Pierre GIRAUD , à
- Louis JAMMET , montant 140 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 22/04/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE D'IMMEUBLES DU 14
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Silvain JACQUET , au profit de
- Claude LASNIER , montant 18 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 05/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION D'INVENTAIRE POUR LES TITRES DE NOBLESSE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Monsieur (DE) PUIGUILLON , requérant
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 08/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 28 AVRIL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien PUIVIN ? , à
- Silvain MESMAIN , 5 septiers de seigle évalués 50 et 40 Livres d'argent
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 12/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... MERLE , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Jean BETOULAT , et
- Annet PEZANT , au profit de
- Jean DUCROS , montant 32 Livres et 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 12/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE DU 30 AVRIL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean POISSON
- Gabriel DELAROCHE , montant 19 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 18/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Fiacre BLANCHET , à
- Louis DACY , montant 36 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 20/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'UN PRÉ
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- André DELAROCHE , au profit de
- Silvain DANTREVAUT , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 20/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE DU 20
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean DUPERTHUIS , au profit de
- Jean GIZOLME , montant 400 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 21/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE DU 21
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel DELAGE , à
- Etienne POIRIER , montant 15 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 21/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean VEAUJANT , à
- Louis PINET , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 26/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : RENTE CONSTITUÉE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien DELESPINAT , et autres à
- François PERIOT , montant 7 Livres 5 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 26/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Louis MASSICOT , à
- Etienne POIRIER , montant 14 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 30/05/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'HÉRITAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel PAJAUD , à
- Louis PINET , montant 23 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 01/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION VIDIMUS DE PARTAGE DU 14/01/1676
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean ROBERT , et
- Silvain ROBERT
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 02/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 20 MAI
Le notaire ... LASNIER ET MONGIE , exerçant à : Fresselines et le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Silvain BONNET , à
- Pierre PERIOT , montant 64 boisseaux de seigle
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 02/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL DE MÉTAIRIE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Pierre DARGÉ , à
- Pierre Et Jean DEGÜÉ , montant 60 Livres par an
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 02/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE BESTIAUX DU 15 MAI
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien GONNOT , au profit de
- Claude LASNIER , montant 380 Livres en principal
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 02/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 1ER
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean GUILLEBAUD , et ses enfants à
- François PERIOT , commis, montant 51 Livres et 4 septiers de seigle
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 02/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 23 MAI
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claude LASNIER , à
- Mathurin BERNARD , montant 99 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 02/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAILLETTE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Fresselines ?
Personnes concernées :
- François LASNIER , à
- Jean BOULLÉ , montant 50 LIvres par an
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 08/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claude LASNIER , à
- Léonard JOUANEAUD , montant 50 Livres par an
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 09/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pasquet CHIROUX , à
- Claude LASNIER , montant 307 Livres d'une part et 30 Livres d'autre part
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 09/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel VERGNE , au profit de
- Pasquet CHIROUX , montant 50 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 19/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : RENTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Charles PERRIN , à
- Gabriel DELAROCHE , montant 5 Livres 12 Sols
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 26/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION VIDIMUS D'ACTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Robert (DE) SAINT MAUR , requérant
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 26/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Robert CHAVEGRAND , à
- Silvain PALBAS , montant 17 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 30/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claude COLLAS , à
- Jean BRUGÉ , montant 18 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 30/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 21
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel DELAGE , au profit de
- Etienne POIRIER , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 30/06/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : TESTAMENT DU 18 FAIT PAR TEXIER CURÉ DE FRESSELINES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Guillaume DELAROCHE , au profit de
- François PERIOT , montant 150 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 01/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 27 JUIN
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean CHAREST , à
- Denis LASNIER , montant 72 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 07/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 30 JUIN
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : Le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Fiacre BLANCHET , à
- Léonard TIXERON , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 07/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'UN PRÉ DU 27 JUIN
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean CHARPENTIER , à
- Silvain GOYON , montant 190 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 07/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : ACTE DE POSSESSION D'HÉRITAGE DU 5 JUILLET
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Silvain GOYON , et
- Jean CHARPENTIER , montant 180 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 07/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : fre
Personnes concernées :
- François PICARD , à
- La Veuve De François Gonnot , montant 4 Livres 7 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 11/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 4
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Estienne COLLAS , à
- Gabriel DELAROCHE , montant 16 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PB050009
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Contrôle d'acte notarié du 11/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BILLET SOUS SEING PRIVÉ DU 21 MAI
Le notaire ... ...
Personnes concernées :
- Jean DAREAU , et
- François CHARPENTIER , montant 83 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 11/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : ACCORD TRANSLATIF D'IMMEUBLES DU 4
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel DELAROCHE , et
- Etienne COLLAS , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 11/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : RENTE D'IMMEUBLES DU 28 JUIN
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Françoise POISSONNIER , au profit de
- Germain MERLE , montant par an 43 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 11/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : INVENTAIRE D'IMMEUBLES DU 27 JUIN
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Françoise POISSONNIER , requérante, montant 470 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 11/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 4
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marie TOURTAUD , à
- Gabriel DELAROCHE , montant 80 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 27/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 21
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Silvain ALABAYE , à
- Denis JACQUET , montant 62 Livres 2 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 27/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION D'UNE RENTE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean CHARPENTIER , à
- François CHERAUD , montant 70 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 27/07/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME D'UNE DÎME
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin
Personnes concernées :
- Jean GIZOLME , à
- Annet FAURE , montant 20 boisseaux de seigle évalués 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 03/08/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCÈS-VERBAL DE PERQUISITION PAR ACTE SIMPLE
Le notaire ... MIGNERAT , exerçant à : Saint Sébastien
Personne concernée :
- ... ...
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 11/08/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : RENTE CONSTITUÉE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean MILLIAUD , à
- Léonard JEANNOT , montant 5 Livres 2 Sols par an
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 11/08/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCÈS-VERBAL DU 4
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Jean Et Martial POISSON , requérants
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 22/08/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL ET OBLIGATION DU 14
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Mathieu AUBAILLE , à
- Charles DAREAU , montant en principal 207 Livres † 12 Livres d'obligation
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 22/08/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 11
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : Le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean JAUDIÉ , à
- Claude DELAGRANGE , et
- Claude DUCHIRON , montant 40 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 22/08/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- François TIXERON , au profit de
- Charles DAREAU , montant 145 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 19/09/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DURIEUX , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 45 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PB050009
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Contrôle d'acte notarié du 19/09/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François TARDIVEAU , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 200 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 05/10/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATIONS DU JOUR ET DU 1ER
Le notaire ... LASNIER ET VALLANTIN , exerçant à : Fresselines et Nouzerolles
Personnes concernées :
- Silvain DOUARD , et
- Claude COMBES , à
- François PERIOT , et
- Gabriel DELAROCHE , montants 6 Livres et 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 05/10/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DE CHEPTEL DU 25 SEPTEMBRE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain GUAIR , à
- Gabriel DELAROCHE , montant en principal 236 Livres et 18 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 06/10/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François PICARD , et
- Jeanne GONNOT , montant de tous leurs biens en alliés 80 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 27/10/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION SIMPLE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personne concernée :
- Léonard PATINET , et autres à un procureur
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 05/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DELAVALETTE , à
- Marc VERGNE , montant 14 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 10/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Martial DELACHASSAIGNE , à
- Silvain DELESPINAT , montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 10/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELESPINAT , à
- Léonard FAUCONNIER , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 10/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELESPINAT , à
- Jean DELACHARPAGNE , montant 35 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 10/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvaine VALLANTIN , à
- Silvain DELESPINAT , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 12/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'UN MOULIN ET ÉTANG
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jacques JUPILLE , au profit de
- Silvain GOYON , montant 400 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 30/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 22
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabrielle ALAMASSÉ , à
- Silvain LASNIER , et autres, montant 40 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 30/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION DU 23
Le notaire ... ROSSIGNOL , exerçant à : Montchevrier
Personnes concernées :
- André AUZANET
- Pierre AUZANET , et
- Silvaine CHAUVIN , montant 612 Livres
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 30/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCÈS-VERBAL ET BAIL DE BESTIAUX DU 27
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Pierre LEJEUNE , à
- Julien DELESPINAT , montant 72 Livres et 8 Livres par an
Note :
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Nature de l'enregistrement : VENTE DU 29
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean NADAUD , à
- Silvain VILLARD , montant 31 Livres 10 Sols
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 30/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DE GRAINS
Le notaire ... LASNIER ET VALLANTIN , exerçant à : Fresselines et Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean PATRY , à
- Louis DESCHAMPS , et autres. Valeur ne montant pas 100 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 30/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean PATRY , à
- Silvain GRELLET , et autres, montant 150 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 30/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PUBLICATION À LA PORTE DE L'ÉGLISE DU 24
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean PATRY , contre
- Des Habitants
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 30/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonarde TARDIVAU , à
- Gabriel DELAUGÈRE , montant 99 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 30/11/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 15
Le notaire ... ROSSIGNOL , exerçant à : Montchevrier
Personnes concernées :
- Louis YVERNAUD , à
- Gabriel GRAZON , montant 60 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 14/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLE DU 9
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean ALABAYE , à
- François TIXERANT , montant 15 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 14/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 8
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Pierre CARE , à
- André DELAROCHE , montant 10 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 14/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jacques CHAPLIN , à
- Ardouin CUJAS , montant 120 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 14/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Léonarde JACQUET , à
- Silvain DACY , montant 44 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 15/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION DU 10
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean LEMAIRE , et
- Charles PERUSSEAU , montant 70 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 15/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard MONGIE , à
- Michel LAVERDANT , montant 50 Livres par an
Note :
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Contrôle d'acte notarié du 15/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 30 NOVEMBRE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean PATRY , à
- François LASNIER , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 26/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'UNE RENTE EN GRAINS ET ARGENT DU 22
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : le Tarterin (Orsennes)
Personnes concernées :
- Jean AUGAY , à
- Jean DELAGOUTTE , montant 22 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 26/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard CHAVEGRAND , à
- Silvain DELESPINAT , montant 150 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 27/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain CAILLIAT , à
- Germain DELAMARCHE , montant 11 Livres 5 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 30/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard MONGIE , à
- Michel LAVERDANT , 620 Livres en principal
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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Contrôle d'acte notarié du 30/12/1709 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 21
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre Et François PERIOT , à
- Silvain DELEBERTONNIÈRE , montant 16 Livres 15 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucun autre renseignement.
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