www.geneal23.12r.org
Actes notariés sur la commune de FRESSELINES
Contrôle d'acte notarié du 01/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE DU 28/12/1704
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Robert (DE) SAINT MAUR , à
- Sébastien DELAVALETTE , montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain ALAMASSÉE , au profit de
- Jean DUCHIRON , montant 45 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 30/12/1704
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DUPERTUIS , à
- Silvain MAILLIEN , montant 15 septiers de seigle mesure d'Eguzon
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard GUICHARD , au profit de
- Louis COLLAS , 30 boisseaux de seigle évalués 15 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- René Et Simon GUILLON , au profit de
- Léonard GUICHARD , montant 30 boisseaux de seigle évalués 18 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 11/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain CAILLAT , au profit de
- Gervais DELAMARCHE , montant 25 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 11/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François PEZANT , au profit de
- Léonard PEIRON , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 14/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION D'UN CONTRAT DE MARIAGE DU 12/09/1684
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personne concernée :
- Noble Joseph DELAFONT , requérant
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 16/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 05/01
Le notaire ... RILLARDON , exerçant à : St Sébastien
Personnes concernées :
- Joseph COURAUD , et
- Marie MONGIE , montant 5000 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 16/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Louis MASSICOT , au profit de
- René BERNARD , montant 16 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION ET RÉTROCESSION DU 6
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre ALAMASSÉ , et autres à
- Claude LASNIER , montant 144 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : INVENTAIRE DU 5
Le notaire Léonard DELAFONT , exerçant à : juge de l'Age Champroy
Personne concernée :
- Renée BOISSON ? , veuve de Julien DURIEUX, montant 151 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Pierre FAUCONNIER , et autres par
- Antoine VIERGNE , montant 96 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 15
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel MALLESSAY , et
- Marie MERLIN , montant 90 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 20/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 8
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean COLLAS , au profit de
- Pierre SAGET , montant 24 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 20/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE D'OFFICE DU 5
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jacques DELAROCHE , à
- Jean DUMONT , et autres montant 45 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 24/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien ALAMASSÉ , et
- Julienne PINET , montant 150 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 25/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION PAR ACTE SIMPLE DU 23
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- ... ... , les habitants de Nouzerolles à
- Claude TRUCHON
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 25/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DELAVALETTE , au profit de
- Jean TOMAS , 6 septiers de seigle mesure de Dun, montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 25/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 15
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean GAILLARDIN , et
- Anne ANDRAUD , montant 500 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 25/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 19
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marie LEGRAND , et autres à
- Julien LEGRAND , et autres, montant 180 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060026
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 28/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Sébastien CHOMETTE , et
- Germaine SAJET , montant 1000 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 28/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELAROCHE , au profit de
- François MANDEROUX , montant 88 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 30/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marie DELAROCHE , au profit de
- François PERIOT , commis, montant 19 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 30/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Léonard Et Jean DUMONT , au profit de
- Jacques DELAROCHE , montant 200 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 31/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Claude DELABERTE , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 47 Livres 16 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 31/01/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Antoine LAMOUREUX , et
- Vallérie BERNARDET , montant 120 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 02/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain AUFORT , au profit de
- François GUICHARD , montant 110 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 02/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Henri COLLAS , au profit de
- Claude LASNIER , montant 31 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 02/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME POUR 8 ANNÉES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean NADAUD , au profit de
- François VILLARD , montant 90 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 03/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... MERLE , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- François AUPETY , au profit de
- Jean DESVILLETTE , montant 45 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 03/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Antoine GOUNOT , et
- Anne PEIGNIN , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 04/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Françoise DELAROCHE , à
- René Et Louise DELAROCHE , montant 280 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 09/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard DELAROCHE , et
- Marie PETY , à
- Silvain DELAMARCHE , montant 157 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 10/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DUCHIRON , et
- Marie PETY , montant 146 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 12/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre GOUERRE , à
- Silvain GOUÈRE , montant 48 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 14/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Sébastien Et Antoine LAMOUREUX , au profit de
- François PERIOT , commis, montant 42 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 14/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 31/01
Le notaire ... CHAUVART , exerçant à : Lafat
Personnes concernées :
- Annet Et Silvain TOULON , au profit de
- Thomas BOIRON , montant 34 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 16/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Louis Et Nicolas DELESTANG , au profit de
- François PERIOT , montant 150 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 17/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François BARONNET , au profit de
- Gabriel MONGIE , montant 4 Livres 15 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 15
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain CAILLAT , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 8
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Pierre FAUCONNIER , et
- Silvaine GERAUD , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François LAMOUREUX , au profit de
- Jeanne TEXIER , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE DU 16
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- (demoiselle) Anne LEFAURE , à
- Jacques JAUDIÉ , montant 50 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 17
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Jacques MONGIE , et
- Andrée THEVENOT , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION DE TRANSACTION
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Léonard PINGAUD , et
- Silvain MEIGNANT
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060027
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/02/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 15
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien VAUJANT , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION DU 10/02
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Julien (DE) SAINT JULIEN , à
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Louis Et Silvain BOYÉ , au profit de
- Silvain TOMAS , montant 8 Livres et 20 boisseaux de seigle
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION EN BLANC DU 15/02
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- François CHOMET ? , à
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel COLLIN , au profit de
- Jacques DELAROCHE , montant 20 boisseaux de seigle
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE D'IMMEUBLES DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Blaise COMBES , à
- Gabriel COMBES , montant 200 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 23/02
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claude GOUNOT , et
- Marie PEIGNIEN , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 22/02
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain LAVERDANT , et
- Marie PIGET , montant 290 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Louis PAROTON , au profit de
- Charles ANDRÉ , montant 18 septiers de seigle
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 17/02
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard PEIGNIEN , et
- Jeanne DUCHIRON , montant 120 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean POISSON , à
- Silvain ARNOUX , montant 45 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 23/02
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Silvain TREIGNIER , et
- Silvaine DELACOSTE , montant 200 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 02/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard Et Antoine PEIGNIEN , au profit de
- François PERIOT , commis, montant 51 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 04/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : MARCHÉ FAIT POUR LA LEVÉE DES TAILLES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain NADAUD , et
- Gervais DELAMARCHE , montant 28 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 07/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION D'UN CONTRAT DE RENTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François DELESPINAT , et autres au profit de
- François PERIOT , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 07/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marie LAUVERGNAT , à
- Silvain GOUNOT , montant 60 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 08/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien ALASNIER , à
- Silvain Gilbert MESMAIN , montant 110 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 08/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabrielle PARSSON , envers
- Claude LASNIER , montant 80 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 08/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION D'HYPOTHÈQUE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François VILLARD , au profit de
- René Et Etienne POIRIER , montant 76 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060028
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 10/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX DU 26/02
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Robert (DE) SAINT MAUR , à
- Jean GLISE OU GLAISE , montant 142 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 12/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Martin BERNARDET , et autres au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 120 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 12/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonarde CAILLAT , et autres au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 13 Livres et 8 boisseaux de seigle
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 12/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jaen DARCHY , et autres au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 54 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 14/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre ALASNIER , à
- Jean GLISE OU GLAISE , montant 299 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 14/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean BOUYER , à
- Jean GLISE OU GLAISE , montant 510 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 16/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Charles ANDRÉ , contre
- François COUILLON , montant 5 septiers de seigle
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 16/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean BOUYER , à
- Claude JAUDIER , montant 48 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 17/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Robert (DE) SAINT MAUR , au profit de
- Fabien JENROCQ , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 22/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Annet COLLAS , à
- Jeanne TIXIER , montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 30/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 27
Le notaire ... THOMAS , exerçant à : Maison Feyne
Personnes concernées :
- René BERTONNET , et autres à
- Monsieur LANGLOIS , curé de Villard, montant 54 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 30/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel COLLIN , et autres au profit de
- Sébastien CHOMETTE
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 30/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROLONGATION DE FERME À DIMINUTION DE 30 LIVRES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean GLISE OU GLAISE , à
- Jean VESCHERE
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 30/03/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : ACTE DE POSSESSION DU 16
Le notaire Léonard DELAFONT , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Gabriel TACNET , écuyer, au profit de
- Léonard BIAR , montant 58 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 05/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre MERLIN , au profit de
- Jeanne TEXIER , montant 7 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 06/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marguerite DELESPINAT , au profit de
- François AUROUX , montant 200 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 09/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre COLLAS , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 120 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 13/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel TARDIVAU , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 17 Livres 5 Sols et 14 boisseaux de seigle
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 13/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien VAUJANT , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 207 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060029
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 16/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain Et Jean DELAROCHE , à
- François MANDEROUX , montant 210 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 16/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 13
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jeanne POIRIÉ , à
- Gabriel DELAROCHE , montant 16 Livres et 6 boiseaux de seigle
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 21/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François DUCHIRON , et
- Marguerite GOUNOT , montant 150 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 26/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONSENTEMENT DU 20
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Joseph (DE) SAINT JULLIEN , à
- Jean DELAMARCHE , montant 25 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 26/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION POUR PLAIDER DU 15
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELACOSTE , à
- Louis PIMPANEAUD , procureur à Dun
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 26/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel DELAGE , au profit de
- Silvain DELESPINAT
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 26/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT D'HYPOTHÈQUE DU 19
Le notaire ... DELAFOND , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Léonard FAUSSIA , à
- Gabriel PESCHÉ , montant 300 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 26/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre GLUMEAU , à
- Simon Et René GUILLON , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 26/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT D'ARENTEMENT DU 22
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean POISSON , à
- Michel TEXIER , montant 460 Livres ?
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 28/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 14
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Pierre CASTILLE , au profit de
- Silvain DELABERTHONIÈRE , montant 126 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 28/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 17
Le notaire ... BOIRON , exerçant à : Puisjolly
Personnes concernées :
- Jean DELAROCHE , à
- Michel BELLET , montant 60 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 28/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE PORTANT DÉLAISSEMENT
Le notaire ... MERLE , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Pierre DUMONT , à
- François TOMAS , montant 380 Livres d'une part et 96 Livres d'autre
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 28/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 14
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- René GUILLON , au profit de
- Gabriel DHERONT , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 28/04/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 17
Le notaire ... BOIRON , exerçant à : Puisjolly
Personnes concernées :
- Silvain SERVANT , à
- Jean DEDUN , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 04/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASSAUNIÈRE , exerçant à : Bégazeau
Personnes concernées :
- Mathurine CATINAT , au profit de
- Gabriel BERNIÉ , montant 10 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 07/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... BOURDAUD , exerçant à : la Celle
Personnes concernées :
- Silvaine BILLON , au profit de
- François PERIOT , commis, montant 8 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 08/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Robert (DE) SAINT MAUR , à
- Jean DELOS , montant 15 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 10/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 1ER
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Gabriel DELAROCHE , à
- André CHANTERAINE , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 10/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : DONATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean FRENAIZON , à
- Marguerite FRENAIZON , montant 200 Livres en principal
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 12/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Sébastien CHOMETTE , au profit de
- François PERIOT , commis, montant 114 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 16/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE RATIFICATION DU 10
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Silvain FOUSSERON? , à
- Mathurin GENOT , montant 240 Livres d'une part, 25 Livres de l'autre
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060030
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : AFFERME DE BIENS DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Joseph AUZANET , pour
- Silvain Et Antoine PINCAUD , montant 50 boisseaux de seigle évalués 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Charles MANDEROUX , au profit de
- François PERIOT , commis, montant 5 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX DU 8
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Silvain NAQUET , au profit de
- Jean TOMAS , montant 96 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain Et Antoine PINCAUD , au profit de
- Joseph AUZANET , montant 135 Livres 5 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 5
Le notaire ... VALLANTIN ET LASNIER , exerçant à : Nouzerolles et Fresselines
Personnes concernées :
- Gabrielle YVERNAUD , et
- Claude COMBES , à
- Claude LASNIER , montant 1800 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 20/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 16
Le notaire ... ROSSIGNOL , exerçant à : Montchevrier
Personnes concernées :
- Louis AUBAR , au profit de
- Léonard MONGIE , montant en principal 340 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 20/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 16
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Antoine VERGNE , à
- Placide DUCHIRON , montant 25 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 23/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain CHARAUD , au profit de
- Léonard MONGIE , montant 80 boisseaux de seigle évalués 50 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 23/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain CHARAUD , au profit de
- Léonard MONGIE , montant 60 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 30/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 27
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Mathurin Et Silvain BARREAUD , au profit de
- Jacques DELAROCHE , montant 598 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 30/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 24
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean Et Claude BERGÉ , à
- Jean LEGRAND , montant 80 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 30/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 17
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Antoine BERNARDET , au profit de
- Jean DELESPINAT , montant 17 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 30/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel DELAGE , à
- Silvain POIRIER , montant 47 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 31/05/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 16
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Michel MASSONNIÈRE , au profit de
- Jean PATRY , montant 4 septiers de blé estimés 25 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/06/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean BOUNNEAU , au profit de
- Jean AUGAY , montant 9 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 05/06/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Michel DUPONT , à
- Gabriel DELAROCHE , maréchal, montant 410 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 07/06/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julienne LASNIER , au profit de
- Jean LEGRAND , montant 40 Livres 8 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 07/06/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien LEGRAND , à
- Jean LEGRAND , montant 44 Livres en principal
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 12/06/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre DELACOSTE , à
- François PERIOT , commis, montant 130 Livres 4 sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 18/06/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Françoise BOUTELA , à
- Mathurin FETIS , procureur à Paris
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/07/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 30/06
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- (dame) Marie (DE LA) CELLE , contre
- Mathurin BONNESME , montant 16 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/07/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Martial NADAUD , au profit de
- Silvain BERNARD , montant 14 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060031
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 10/07/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 27/06
Le notaire ... MERLE , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Jacques DELACHASSAIGNE , à
- Jacques DUMONT , montant 134 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 10/07/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claude LASNIER , contre
- Jacques DELAVALETTE , montant 47 Livres 5 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 10/07/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CESSION ET OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain MALLIEN , pour
- François PERIOT , commis, montant 24 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 12/07/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 5
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel DELAROCHE , maréchal, à
- Silvain NADAUD , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 25/07/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Antoine LAMOUREUX , à
- Silvain BERNARDET , montant Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 29/07/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Ardouin CUJAS , contre
- Pierre DIOTON , montant 155 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 01/08/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 26/07
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvaine BELLON , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 16 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 09/08/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCÈS-VERBAL RÉQUISITOIRE PAR ACTE SIMPLE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Robert (DE) SAINT MAUR , seigneur de Vervy, requérant
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 09/08/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre COLLAS , au profit de
- Silvain Et Gilbert MESMAIN , montant 65 Livres 15 Sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 19/08/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard PATINET , au profit de
- Michel PEIROT , montant 29 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 29/08/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION POUR SUIVRE UN PROCÈS
Le notaire ... LASNIER ET VALLANTIN , exerçant à : Fresselines et Nouzerolles
Personne concernée :
- Claude BAZENERIE , à
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 07/09/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCURATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Françoise BOUTELA , à
- Léonard BAZENERIE , demeurant à Paris
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 07/09/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROCÈS-VERBAL PAR ACTE SIMPLE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Silvain CAILLAT , contre
- Louis (DE) CHABANNE
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 20/10/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 8
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- François COUILLON , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 21 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 20/10/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PARTAGE D'IMMEUBLES
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DELOS , et
- Gabriel BERNARD , montant 200 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 28/10/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : DÉLIBÉRATION DES HABITANTS
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre DELACOSTE , à
- Mathieu Et Louis PINET
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 08/11/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel BERNARD , à
- Jean DELOS , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 08/11/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELESPINAT , à
- Julien ALAMASSÉ , montant 112 boisseaux de seigle et 8 Sols d'argent
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 08/11/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : TESTAMENT DU 27/10
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Jacques DUCHIRON , au profit de
- André DUCHIRON , montant 15 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060032
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 15/11/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre ALABAYE , manoeuvre, au profit de
- François PERIOT , montant 16 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 15/11/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Charles PEIRIN , au profit de
- François RAVION , montant 13 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 23/11/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard Et Michel DELACOSTE , au profit de
- Gabriel COMBES , montant 57 Livres, 8 septiers et 6 boisseaux de seigle à 4 Livres le septier
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 25/11/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean BELLON , et
- François RAVION , montant 17 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 25/11/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : OBLIGATIONS
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre COLLAS , à
- Jean BERGER , montants 191 Livres et 80 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 27/11/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT D'ÉCHANGE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean MERLIN , et
- Léonard DELAROCHE , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 29/11/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : VENTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard DELAROCHE , à
- Silvain PALEBAS , montant 10 Livres et 8 sols
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 30/11/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE RATIFICATION DU 22
Le notaire ... CAILLAT , exerçant à : Naillat
Personnes concernées :
- Jean BOUSLETON ? , au profit de
- Louis PINOT , montant 47 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 06/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : ACTE DÉLIBÉRATOIRE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- ... ... , les habitants des Hommes de l'Age au réquisitoire de
- Michel MERLIN
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 06/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DELACHARPAGNE , au profit de
- Guy COURAUD , montant 14 Livres d'argent et 15 septiers de seigle à 60 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 15/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : COLLATION D'UNE QUITTANCE DU 10/06/1675
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personne concernée :
- Louis DURY , requérant, montant 300 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 15/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Etienne LAMOUREUX , et autres, au profit de
- Blaise COMBES , montant 59 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 20/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELESPINAT , pour
- Gabrielle MONGIE , montant 10 Livres en grain
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 22/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : PROLONGATION DE BAIL À FERME DU 11
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jacques ALELY , et autres au profit de
- Jacques DELAROCHE , montant 80 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 22/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... CHAUVAT , exerçant à : tabellion de Lafat
Personnes concernées :
- François Et Michel BELLAY , au profit de
- Thomas BOIRON , montant 320 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 26/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : ACTE DÉLIBÉRATOIRE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- ... ... , les habitants des Sorlières
- Etienne LAMOUREUX , requérant
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 26/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Sébastien LAMOUREUX , au profit de
- Gabriel VALLANTIN , montant 50 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 27/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claudie LEGROIN , au profit de
- François LASNIER , et autres, montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 27/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claudie LEGROIN , à
- Léonard DELACOSTE , montant 30 Livres par an
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 27/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : FERME DU 20
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Martial POISSON , au profit de
- Blaise PERRONNY , montant 15 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org
Contrôle d'acte notarié du 31/12/1705 sur le bureau de Fresselines
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonarde CAILLAT , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 17 Livres
Note :
L'acte ne comprend aucune autre information.
La photo vient de Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC060033
www.geneal23.12r.org