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Actes notariés sur la commune de FRESSELINES
Contrôle d'acte notarié du 05/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean POISSON , à
- Julien FLEUR , montant 14 Livres 4 Sols 4 deniers
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060015
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Contrôle d'acte notarié du 06/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre GEORGES , à
- Léonard VALLANTIN , montant 7 Livres 4 Sols d'une part et 32 boisseaux de seigle d'autre part
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060015
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Contrôle d'acte notarié du 10/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 2
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Pierre DELACOSTE , à
- Silvain LEGRAND , montant 16 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060015
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Contrôle d'acte notarié du 10/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : COLLATION D'UN CONTRAT DE MARIAGE FAIT EN 1688
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Gervais DELAMARCHE , et
- Gabrielle CALLIAT , montant 90 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 10/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 3
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jean DHOUARD , et autres à
- Jean VESCHÈRE , montant 70 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 10/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL DE MÉTAIRIE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claude MINAUD , et
- Pierre GUILLON , montant 43 Livres par an
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 10/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE POSSESSION D'HÉRITAGE DU 7
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- François PERIOT , montant 631 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 10/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : RATIFICATION DU 9
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien PINET , à
- François DELOZINE , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 10/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : VENTE DU 5
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabrielle YVERNAUD , et autres à
- Monsieur François PERIOT , montant 613 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 16/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Louis BAZENERIE , et autres à
- Gabriel DELAROCHE , montant 41 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 16/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DELACHASSAIGNE , à
- Jean DELESPINAT , montant 10 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 16/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel TARDIVEAU , à
- Blaise COMBES , montant 34 boisseaux de seigle mesure d'Aigurande
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabrielle COLLAS , et
- Silvain COLLAS , son frère, montant 105 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 13
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard VALLANTIN , et
- Julien AUPETIT , et autres, montant 50 Livres de rente
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 22/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean COLLIAS , envers
- Léonard VALLANTIN , montant 2 septiers de seigle mesure d'Aigurande
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien AUMASSON , à
- François BLANCHARD , montant 30 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 19
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain DELACHARPAGNE , et autres au profit de
- Claude LASNIER , montant 9 Livres et 2 septiers de seigle mesure de Dun
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Roland DELACOSTE , à
- Monsieur Blaise COMBES , montant 16 septiers de seigle mesure d'Aigurande
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Simon GILLOT , et autres au profit de
- Jean BELLON , montant 30 Livres et 2 septiers de seigle
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Martin JOLI , à
- Jean COLLAS , montant 9 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 25/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claude LEGRAND , au profit de
- Silvain BERNARD , montant en principal 123 Livres 9 Sols
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 28/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : VENTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Robert (DE) SAINT MAUR , à
- Silvain GOUNOT , montant 42 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 28/03/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain GOUNOT , à
- (demoiselle) Marie (DE) SAINT MAUR , montant 25 Livres en principal
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060015
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Contrôle d'acte notarié du 01/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 25
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jacques JOLLY , et
- Jeanne AUDOUSSET , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060016
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Contrôle d'acte notarié du 01/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 31/03
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jacques JOUAUD , à
- Jean DELACHASSAGNE , montant 32 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 03/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : VENTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Robert (DE) SAINT MAUR , à
- Pierre DELAVALETTE , montant 55 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 03/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Joseph TARTERIN , à
- Jean GUENIVET , montant 17 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060016
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Contrôle d'acte notarié du 09/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : VENTE DU 3
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Silvain AUFAUR , au profit de
- Gabriel DELAROCHE , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060016
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Contrôle d'acte notarié du 09/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jacques BERGER , au profit de
- Monsieur (DE) CHATEAUFORT , montant 5 septiers de seigle
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 09/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : PROCURATION DU 28
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean BLANCHEFORT , à
- Antoine SIMON
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 09/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX DU 30/03
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- René GUILLION , à
- Monsieur (DE) PEUGUILLON , montant en principal 407 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 09/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 8
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marguerite TARDIVEAU , à
- Claude LASNIER , montant 20 boisseaux de seigle et 40 ?
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 10/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean Et Silvain LAUVERNIAT , à
- Simon PINOT , montant 55 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 10/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : AUTRE QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain LAUVERNIAT , au profit dudit
- PINOT , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 13/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE BAPTISTAIRE DE DEMOISELLE SILVAINE DASSY
Le notaire ... VARILLAUD , exerçant à : Aigurande
Personne concernée :
- François DELACOUR , déclarant
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 14/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien BOUCHERON , à
- André FERRAND OU FERON , montant 60 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 14/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean DUCHIRON , à
- Jean DELESPINAT , montant 26 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 14/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 13
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean JACQUET , au profit de
- François PERIOT , montant 20 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 14/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard PEIGNIN , et autres à
- François PERIOT , montant 6 septiers de seigle, montant 26 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 14/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX DU 13
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Julien PERRIN , au profit de
- François PERIOT , montant 50 Livres en principal
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 14/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 6
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- René Ou Annet ? TIXERON , au profit de
- Blaise COMBES , montant 10 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Simon JANIN , à
- Silvain GRELET , montant 9 Livres 9 Sols
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François LAMOUREUX , à
- Claude LASNIER , montant 14 Livres et 10 boisseaux de seigle
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 13
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel MALESSET , à
- Jean PEIGNIEN , montant 14 Livres 17 Sols
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain RAVION , à
- Monsieur Jean LORELEU , montant 61 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 26/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 25
Le notaire ... MERLE , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Pierre LABOURET , à
- Silvain THOMAS , montant 120 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 27/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Marie ? JOUANNEAU , au profit de
- Claude LASNIER , montant en principal 27 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-PC0060017
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Contrôle d'acte notarié du 27/04/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 20
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Antoine PEIGNEN , à
- Julien MARCHAND , montant 5 Livres 15 Sols
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-PC0060017
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Contrôle d'acte notarié du 04/05/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Mathurin CARCAT , à
- Jacques DELAROCHE , montant 40 boisseaux de seigle
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060017
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Contrôle d'acte notarié du 08/05/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE MARIAGE DU 5
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean PESANT , et
- Jeanne LAMOUREUX , montant de tous leurs biens par estimation 100 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060017
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Contrôle d'acte notarié du 08/05/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Deloiselle Françoise POISSONNIER , à
- François ALAMASSÉ , montant en principal 1101 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 12/05/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 10
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Jean GABAUD , à
- Pierre PENTECOUTEAU , montant 21 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 13/05/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : COLLATION D'UN CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personne concernée :
- André RONDAUD , requérant, montant 25 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 17/05/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Martin COLLAS , à
- Gabriel BLANCHET , montant en principal 160 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/05/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE BESTIAUX
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel DASSY , et autres, à
- Honnête Fille Jeanne TEXIER , montant 3 Livres 15 Sols
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/05/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CESSION
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Silvain DENTREVAULT , à
- Jean DELAGOUTTE , montant 90 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 31/05/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 27
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Barthélémy BALLEY , à
- Monsieur Jean LORELEU , montant en principal 199 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 31/05/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- François COUILLAR , à
- Charles ANDRÉ , montant 4 septiers de seigle mesure d'Aigurande
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 31/05/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION DU 17
Le notaire ... PAYEN , exerçant à : Orsennes
Personnes concernées :
- Gabriel PELET ? , et
- Gaspard COMBES , montant 1000 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 15/06/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : PROCURATION À UN PROCUREUR DU PARLEMENT DE PARIS
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personne concernée :
- Jean VESCHÈRE
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 22/06/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : VENTE DU 7
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Suzanne BARLUET , au profit de
- Marie BARLUET , montant 200 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 22/06/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Michel DELAGE , à
- Jean DELACOSTE , montant 27 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/06/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Suzanne BARLUET , à
- Marie BARLUET , montant 200 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 05/07/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : TRANSACTION
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Sébastien THILLET ? , et
- Julien ALAMASSÉ , et autres, montant 450 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 26/07/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 17
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- François ROBINET , à
- Julien COLLAS , montant 45 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 01/08/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 26
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Marguerite PERICAUD , à
- Martial DELACHAIGNE , montant 21 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 01/08/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 20
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Silvain ROBERT , au profit de
- Martial DELACHASSAIGNE , montant 19 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 06/08/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : PROCURATION DU 6
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Etienne COLLAS , à
- Claude LASNIER , procureur
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 06/08/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DU 3
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Pierre DELACOSTE , à
- Jean Et Autre Jean DELACOSTE , ses enfants, montant 325 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/08/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DU 6
Le notaire ... ALASAUNIÈRE , exerçant à : le Bégazeau
Personnes concernées :
- Guillaume AUGAY , au profit de
- Jacques JUPILLE , montant 75 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 20/08/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Antoine LÉGÉ , à
- (demoiselle) Marie (DE) SAINT MAUR , montant en principal 46 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 25/09/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 15
Le notaire ... VARILLAUD , exerçant à : Aigurande
Personnes concernées :
- Pierre RAMEAUX , et
- Jeanne PELLETIER , au profit de
- Jean BERGERON , montant en principal 50 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 10/10/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE POSSESSION DE BÉNÉFICE DE LA CURE DE MAISON FEYNE, DU 29/09
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Monsieur Léonard LAURENT , curé dudit lieu
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 12/10/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : COLLATION D'UNE REQUÊTE PAR ACTE SIMPLE, DU 12
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Dom Charles (DE) SAINT-MAUR , requérant
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 12/10/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CESSION
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- ... ALLELY , et
- Silvaine POISSONNIER , au profit de
- Monsieur Jacques DELAROCHE , montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060018
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Contrôle d'acte notarié du 12/10/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 28/09
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Gabriel CHARASSON , au profit de
- Jacques DELAROCHE , montant 26 Livres 10 Sols
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 14/10/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : DONATION DU 12
Le notaire ... VARILLAUD , exerçant à : Aigurande
Personnes concernées :
- Louis BOYER , à
- (demoiselle) Catherine LACRÈRE ? , montant 400 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 14/10/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 11
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Claude CONTENOT , à
- Martial POISSON , montant 205 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060018
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Contrôle d'acte notarié du 14/10/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Michel DELAGE , et autres à
- Claude LASNIER , montant 152 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060018
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Contrôle d'acte notarié du 16/10/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... THOMAS , exerçant à : tabellion de Maison Feyne
Personnes concernées :
- Guy JAYAT , au profit de
- François PERIOT , montant 8 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060018
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Contrôle d'acte notarié du 27/10/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : PROCURATION
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Jacques COMBES , à
- Léonard BAZENERIE , clerc à Paris
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060018
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Contrôle d'acte notarié du 29/10/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE
Le notaire ... VARILLAUD , exerçant à : Aigurande
Personnes concernées :
- Charles DARGIER , à
- Pierre LABRUERE , montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060018
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Contrôle d'acte notarié du 31/10/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- ... VALLANTIN , au profit de
- Silvain DELAROCHE , montant 50 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060018
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Contrôle d'acte notarié du 06/11/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : La Maltière
Personnes concernées :
- Jacquette DEVITRAC , au profit de
- Jean DELABERGERIE , montant 200 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 09/11/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CESSION
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- François MERILLON , au profit de
- Jean VESCHÈRE , montant 45 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Contrôle d'acte notarié du 12/11/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Julien COLLIN , au profit de
- Sébastien LAMOUREUX , montant 40 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 15/11/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CESSION OU SUBROGATION
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Silvain BARONNET , à
- Silvain MONGIE , montant 100 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/11/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- André DUCHIRON , au profit de
- Jean DELABERGERIE , montant 10 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-PC0060018
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Contrôle d'acte notarié du 23/11/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Joseph DUPERTUIS , à
- André DUCHIRON , montant 200 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060018
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Contrôle d'acte notarié du 27/11/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : COLLATION D'UN CONTRAT DE MARIAGE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- François DELACHARPAGNE , et
- Jeanne DELACHASSAIGNE
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 28/11/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : ACTE DE DÉSISTEMENT DE DÉPÔT DE PLAINTE
Le notaire ... (DE) GONILLON , exerçant à : la Chapelle Baloue
Personnes concernées :
- François MELLIAUD , et
- Silvain CHAPUT
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060019
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Contrôle d'acte notarié du 30/11/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL DE BESTIAUX
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain FAULCONNIER , à
- Jean GIZOLME , montant 60 Livres en principal
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060019
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Contrôle d'acte notarié du 30/11/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À CHEPTEL
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain MARCHAND , et autre à
- Jean GIZOLME , montant 44 Livres 12 Sols 5 Deniers
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060019
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Contrôle d'acte notarié du 07/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain GOUNOT , au profit de
- Fabien JENROCQ , montant 25 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
Le numéro de la photo est 23087-PC0060019
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Contrôle d'acte notarié du 14/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE
Le notaire ... MONGIE , exerçant à : la Maltière
Personnes concernées :
- Joseph DUPERTUIS , au profit de
- Jean AUJAY , montant 103 Livres 19 Sols
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Le numéro de la photo est 23087-PC0060019
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Contrôle d'acte notarié du 14/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION DU 3
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Jean SAINSON , et autres à
- Gabriel DELAROCHE , montant 25 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
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Le numéro de la photo est 23087-PC0060019
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Contrôle d'acte notarié du 15/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Robert (DE) SAINT MAUR , à
- Silvain Et Léonard BONNESME , montant 30 Livres par an
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 15/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE BESTIAUX DU 4
Le notaire ... VALLANTIN ET LASNIER , exerçant à : Nouzerolles et Fresselines
Personnes concernées :
- Michel Et Silvain JAUDIÉ , au profit de
- (maître) Claude LASNIER , montant 245 Livres en principal
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 17/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 15
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard GUICHARD , au profit de
- Etienne COLLAS , montant 150 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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Contrôle d'acte notarié du 17/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CONTRAT DE VENTE DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Silvain MALLIEN , au profit de
- Jean DELACOSTE , montant 120 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : QUITTANCE DU 16
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personnes concernées :
- Léonard PEIGNIEN , au profit de
- Jean DELACOSTE , montant 50 Livres 3 sols
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 17/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : INVENTAIRE
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Jean PEZANT , requérant, montant 184 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 22/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : OBLIGATION
Le notaire ... VALLANTIN , exerçant à : Nouzerolles
Personnes concernées :
- Gillette ANGOT , au profit de
- Louise DELAGE , montant 105 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 23/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : BAIL À FERME DE MÉTAIRIE
Le notaire ... MERLE , exerçant à : Dun
Personnes concernées :
- Françoise ? POISSONIER , au profit de
- Annet AUDOUSSET , montant 150 Livres
Note :
Date douteuse car acte placé entre le 15/12 et le 17/12
L'acte ne comrend aucune autre information.
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Contrôle d'acte notarié du 31/12/1704 sur le bureau de FRESSELINES
Nature de l'enregistrement : CESSION ET TRANSPORT DE DROITS
Le notaire ... LASNIER , exerçant à : Fresselines
Personne concernée :
- Monsieur PERIOT , chirurgien, bénéficiaire, montant 23 Livres
Note :
L'acte ne comrend aucune autre information.
La photo vient de : Sylvie DUSSOT
La retranscription a été faite par Jacques METRICH
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